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  • Jean-Sebastien Rolland

Nouveau règlement sur la traçabilité des sols contaminés au Québec. Quelles sont mes options?






La nouvelle règlementation sur la traçabilité des sols contaminés a été annoncée cet été pour une entrée en vigueur progressive dès novembre 2021.

Ce que ça implique :

  • Les projets de plus de 5000 tonnes métriques de sols contaminés commençant au ou après le 1er novembre 2021 devront utiliser l’application Traces Québec laquelle a été créée par l’organisme Attestra qui a été mandaté par le ministère de l’Environnement et de la Lutte Contre les Changements Climatiques (MELCC);

  • À partir du 1er janvier 2022, ce seront tous les projets de plus de 1000 tonnes métriques de sols contaminés qui y seront assujettis;

  • À partir du 1er janvier 2023, tous les projets devront utiliser la plateforme Traces Québec.

Les projets commençant avant le 1er novembre et les appels d’offres publiés avant l’entrée en vigueur de la règlementation n’y sont pas assujettis.


Économisez plus de 70% des frais de traçabilité sur vos projets avec TraceNet


Le coût d’utilisation du système Traces Québec a récemment été établi par le MELCC à 2,00$ par tonne métrique induisant ainsi des frais additionnels importants pour les projets de réhabilitation environnementale.


Les projets qui ne sont pas assujettis à la nouvelle règlementation peuvent intégrer une autre technologie de traçabilité des sols excavés. TraceNet propose une solution plus avancée, éprouvée et à moindre coût, lequel est modulé en fonction du niveau de contamination des sols soit entre 0,25$ et 1,00$ par tonne métrique. Cette modulation de la tarification permet aux intervenants des projets d’économiser en moyenne plus de 75% des frais de la traçabilité sur un projet moyen par rapport au système du MELCC et ce, même lorsque la fonctionnalité de GPS en temps réel et calcul de GES est utilisée.


Il en va de même pour les projets ClimatSol-Plus ou avec la « Subvention pour la réhabilitation de terrains contaminés » de la ville de Montréal. Pourvu que les appels d’offres aient été publiés avant la date de publication du règlement, que les projets aient commencé avant le 1er novembre ou que les tonnages soient en deçà des limites de l’implantation progressive.


Contactez notre équipe pour plus de détails à info@tracenet.ca

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